Au Québec et au Canada, cette page fournit les coordonnées de l'entreprise et les informations légales de base relatives au site neclat.ca.
Identification de l'entreprise
- Propriétaire / exploitant : Sergio Nokam
- NEQ (Registraire des entreprises du Québec) : [NEQ]
- Adresse : 101, rue Saint-Jean-Bosco, A-1330, Gatineau (Québec) J8Y 3G5
- Courriel : support@neclat.ca
- Site : neclat.ca
Hébergement
Le site est hébergé par Shopify Inc., 150 rue Elgin, 8e étage, Ottawa (Ontario) Canada K2P 1L4.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de neclat.ca (textes, images, graphismes, logo, icônes) est la propriété de Sergio Nokam ou fait l'objet d'une licence d'utilisation. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.
Langue
Conformément à la Charte de la langue française (Loi 96), le contenu commercial est offert en français; la version française fait foi.
Protection des renseignements personnels
Le traitement des renseignements personnels est régi par la Loi 25 et détaillé dans notre Politique de confidentialité. Responsable de la protection des renseignements personnels : Sergio Nokam — support@neclat.ca.
Droit applicable
Le site et les ventes sont régis par les lois du Québec et du Canada. Tout litige relève des tribunaux compétents du Québec.
Limitation de responsabilité
Les informations du site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Sans limiter les droits prévus par la Loi sur la protection du consommateur, Sergio Nokam ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l'utilisation du site.